BACALy

Xavier
Aumeran

Xavier Aumeran
Mauvais résultats sportifs et rupture anticipée du CDD ne font pas bon ménage
Numéros en texte intégral > 01 | Janv.-juin 2012 > Droit du travail

Xavier Aumeran
Evaluation de l’indemnité d’occupation du domicile personnel du salarié à des fins professionnelles
Numéros en texte intégral > 02 | Juil.-déc. 2012 > Droit du travail

Xavier Aumeran
Contrat de prévoyance et compétence du juge prud’homal en cas de conflit entre le salarié et l’assureur
Numéros en texte intégral > 03 | Janv.-juin 2013 > Droit du travail

Xavier Aumeran
Condamnation du futur salarié pour violation d’une promesse d’embauche
Numéros en texte intégral > 04 | Juin-déc. 2013 > Droit du travail

Xavier Aumeran
Quand le juge tente de pallier la défaillance des comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles
Numéros en texte intégral > 05 | Janv.-juin 2014 > Protection sociale

Xavier Aumeran
Éléments d’appréciation sur les modifications importantes des conditions de travail nécessitant une consultation du CHSCT
Numéros en texte intégral > 05 | Janv.-juin 2014 > Droit du travail

Xavier Aumeran
La pollution du réseau d’eau ne justifie par le refus de renouvellement du bail commercial sans mise en demeure préalable
Numéros en texte intégral > 06 | Juin-déc. 2014 > Droit des affaires

Xavier Aumeran
Licenciement du salarié d’un particulier employeur placé sous curatelle renforcée et représentation par le curateur
Numéros en texte intégral > 06 | Juin-déc. 2014 > Droit du travail

Xavier Aumeran
L’occupation du domicile du visiteur médical à des fins professionnelles doit être indemnisée
Numéros en texte intégral > 08 | Juil.-déc. 2015 > Droit du travail

Xavier Aumeran
Information et consultation du comité d’entreprise sur les orientations stratégiques de l’entreprise : précisions quant au contenu de la procédure
Numéros en texte intégral > 09 | Janv.-sept. 2016 > Droit du travail

Xavier Aumeran
Le co-emploi entre deux filiales d’un même groupe
Numéros en texte intégral > 09 | Janv.-sept. 2016 > Droit des affaires

Xavier Aumeran
Droits à congés payés du gérant-mandataire requalifié en salarié
Numéros en texte intégral > 10 | Oct. 2016-sept. 2017 > Droit du travail


>> Auteurs
BACALy